Dernière mise à jour : mai 2026 — Conforme RGPD (UE 2016/679)
FORGIA [FORME JURIDIQUE], dont le siège est [ADRESSE], est responsable du traitement de vos données personnelles.
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| Données | Finalité | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Email, nom, prénom | Création et gestion du compte | Contrat | 3 ans après résiliation |
| Données de production importées | Analyse par les agents IA | Contrat | Durée de l'abonnement + 30 jours |
| Conversations avec les agents | Fourniture du service, mémoire agents | Contrat | Durée de l'abonnement + 30 jours |
| KPIs et alertes générés | Pilotage opérationnel | Contrat | Durée de l'abonnement + 30 jours |
| Logs de connexion, IP | Sécurité, détection fraude | Intérêt légitime | 12 mois |
| Données de facturation | Gestion comptable | Obligation légale | 10 ans |
| Sous-traitant | Rôle | Localisation | Garanties |
|---|---|---|---|
| Supabase (AWS Paris) | Base de données | UE — Irlande/France | DPA disponible |
| Vercel Inc. | Hébergement application | US + Edge mondial | SCCs + DPA |
| Anthropic PBC | Modèles d'IA (Claude) | États-Unis | SCCs + politique no-train |
| Resend Inc. | Emails transactionnels | UE — Irlande | DPA disponible |
| Stripe Inc. | Paiements | US + UE | PCI-DSS + DPA |
Les données industrielles importées (fichiers Excel, GMAO, ERP) ne sont utilisées que pour fournir le service à votre entreprise. Elles ne sont jamais utilisées pour entraîner des modèles d'IA tiers ni partagées avec d'autres clients.
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Vous pouvez également saisir la CNIL en cas de litige.
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FORGIA utilise des modèles d'IA (Claude d'Anthropic) pour générer des analyses. Ces systèmes sont classés à risque limité au sens de l'AI Act européen. Chaque interaction est tracée dans l'historique de conversations accessible à l'utilisateur. Aucune décision automatique ayant des effets juridiques ou significatifs n'est prise sans validation humaine.
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FORGIA — [ADRESSE À COMPLÉTER]